Conditions Générales d'Utilisation

TERMES

L'Equipe : représente Monsieur Cédric Dagherir et Monsieur Jocelin Francezon dans le cadre de leurs activités pour le Site.

Le Site : représente la plateforme technique (scripts, programmes, méthodes), nommé Meatin et accessible par l’URL www.meatin.fr.

Le Service : il s'agit du service proposé par le Site. C'est un service virtuel, exclusif et gratuit facilitant l'organisation d'évènements réels autour d'un repas, pour lesquels le nombre de place est défini, et le nombre d'invité indéfini. Les invités sont partiellement ou en totalité définis par l'Hôte qui a créé le meatin. L'organisation de l'événement reste à la charge de l'Hôte.

L'Utilisateur : il s'agit d'une personne inscrite, visitant le Site ou utilisant le Service.

Un meatin : évènement réel organisé par un Hôte, autour d'un repas, par le biais du Service. Il est définit par : un lieu, une date et un nombre de place spécifique. Pluriel : des meatins.
Meatin : désigne le Site.
Un Hôte : Utilisateur qui a créé un meatin défini.
Un Convive : utilisateur ayant accepté l'invitation à un meatin.
Un Invité : utilisateur ayant reçu l'invitation pour un meatin. Il peut ignorer, accepter ou refuser cette invitation.

PREAMBULE

Le présent site est la propriété de Cédric Dagherir et Jocelin Francezon, collaborateurs particuliers.

Pour les contacter :

Courrier :
64, avenue Raymond Croland
92350 Le Plessis Robinson
Site internet : www.meatin.fr
Adresse de courrier électronique: equipe@meatin.fr

Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Cédric Dagherir. Le Directeur adjoint de la publication est Monsieur Jocelin Francezon.

Les serveurs des Sites sont hébergés par :

GROUPE DIGITAL NETWORK:
SARL capital variable 8000 Euro
Siret : 43425494200031

Service commercial
Tel: 01 75 43 80 36
Fax : 01 77 75 88 68
Email : sales@digital-network.net

Siège Social :
150 chemin de Saint Martin
ZI Plaine de Jouques,
Parc d'activités de Gemenos
13420 Gemenos
Tel: 04 42 62 84 10
Fax : 04 92 77 01 59

LE SITE ET LE SERVICE

Meatin est le nom de la plateforme technique (scripts, programmes, méthodes), accessible par l’URL www.meatin.fr.

Meatin un service virtuel, exclusif et gratuit facilitant l'organisation d'évènements réels autour d'un repas, pour lesquels le nombre de place est défini, et le nombre d'invité indéfini. Les invités sont partiellement ou en totalité définis par l'Hôte qui a créé le meatin. L'organisation de l'événement reste à la charge de l'Hôte.

Les invitations à un meatin sont envoyés par mail, à des tiers définis par l'Utilisateur. Ce dernier s'engage à ne pas se servir du Service pour spammer un ou plusieurs Tiers, ni pour envoyer de mails personnels ou professionnels ou publicitaires.

Tout événement, nommé meatin, créé donnera lieu à certaines fonctions décrites dans les pages « Organiser un meatin » du site www.meatin.fr. Toute personne pourra accéder à ce service tant qu’il aura une connexion Internet et pourra accéder au site www.meatin.fr.
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site (notamment JavaScript activé), l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L’Utilisateur se connectera sur le Site et s’identifiera grâce à son identifiant (adresse mail) et son mot de passe qu’il a respectivement transcrits dans le formulaire d’inscription.

Un Utilisateur a la possibilité de créer un ou plusieurs meatins gratuit sans restriction de date ou de lieu. L'Utilisateur s'engage à ne pas dupliquer un même évènement, par volonté de surcharger ou de dégrader le Service.

Chaque Utilisateur aura un mot de passe unique lui permettant d'accéder à ses meatins et pourra modifier à volonté ses lieux favoris et gérer ses listes d’amis.

L’Utilisateur se porte garant de la confidentialité du mot de passe servant à l’accès au Service et accepte de porter toutes les responsabilités liées aux actes commis avec ce mot de passe.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

Lors de l’inscription en ligne, l'Utilisateur s'engage strictement à fournir des informations vraies, exactes, à jour et complètes sur lui-meme L’utilisateur s'engage à ne pas créer une fausse identité de nature à induire les tiers en erreur.

L'Utilisateur s'engage à tenir à jour dans un délai de 48H les données qu'il a communiquées lors de son inscription en ligne.
Dans l'hypothèse où l'Utilisateur fournirait des informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, L’Equipe est en droit de suspendre son compte sans délai et de lui refuser immédiatement et pour le futur l'accès à tout ou partie du Service. L'Equipe s'engage à prévenir l'Utilisateur de la raison de la suspension, par mail, si ce dernier est valide, au maximum dans les 72h suivant la suspension. En cas de contestation, l'Utilisateur peut contacter l'Equipe par différents moyens (voir Preambule).

DROITS ET DEVOIR DE L’UTILISATEUR

Chaque utilisateur mineur doit recueillir l'accord de ses parents ou tuteurs légaux pour s'inscrire sur le site.

L'Utilisateur, en tant qu'Hôte, s'engage à :

* ne proposer que des meatins légaux, réels et qui respecte les présentes CGU et les Mentions légales.
* ne pas poursuivre l'Equipe en cas de non-modération en temps réel. L'Equipe modère les contenus à posteriori.
* accepter les modifications, suppression de meatins par l'Equipe, si cette dernière juge le meatin contraire aux présentes CGU et les Mentions légales.
* ne pas organiser de meatin pour un organisme, quel qu'il soit, sans l'accord de l'Equipe en aval.
* réglementer son propre meatin sur le lieu défini. L'Equipe ne peut être tenu responsable de ce qui se passe lors d'un meatin.

Concernant ce dernier point, l'Equipe insiste donc sur quelques conseils indispensables, adressés à l'Utilisateur :

* Ne pas divulguer d'informations vous concernant à quelqu'un avec qui vous n'avez jamais été en contact direct.
* Dans le cas de meatins avec une personne inconnue, invitez d'autres personnes que vous connaissez bien, et rentrez en contact préalablement par mail/telephone/visu avec l'inconnu afin de balayer les éventuels soupçons.
* Ne pas laisser les mineurs dont vous avez la responsabilité accéder au site.

L'Utilisateur, en tant que Convive, s'engage à :

* venir aux sorties auxquelles il a répondu favorablement à l'invitation,
* à prévenir ou s'excuser auprès de l’Hôte en cas de retard ou de non-présence exceptionnelle due à une impossibilité de dernière minute, lors d'un meatin.

Le contenu des propos de l’Utilisateur, dans ses meatins ou son profil, ne doit pas :

* porter atteinte ou être contraire à l'ordre public, aux bonnes mœurs ou pouvoir heurter la sensibilité des mineurs,
* porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l'image,
* être dénigrant, diffamatoire, porter atteinte à l'image, à la réputation d'une marque ou d'une quelconque personne physique ou morale, de quelque manière que ce soit.
* présenter de caractère pornographique ou pédophile.
* porter atteinte à la sécurité ou à l'intégrité d'un Etat ou d'un territoire, quel qu'il soit.
* permettre à des tiers de se procurer des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels ou tout logiciel pouvant nuire ou porter atteinte, de quelque manière que ce soit, aux droits ou aux biens des tiers.
* porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quelque personne que ce soit.
* inciter à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à l'antisémitisme, à la xénophobie, à l’homophobie, faire l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité.
* inciter à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme.
* inciter à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personne en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, à une race, ou du fait de son orientation sexuelle ou de son handicap.

Par ailleurs, l’Utilisateur s’engage à ne pas :

* mettre de matériel à caractère publicitaire (en particulier sans s'y limiter : texte, image, lien) sans accord préalable de l'Equipe (sous la forme d'un partenariat publicitaire par exemple) et accepte que tout matériel indûment placé soit supprimé ou remplacé par l'Equipe.
* visiter le Site sans un navigateur supportant le JavaScript et acceptant les cookies.
* intenter de poursuite contre L'Equipe motivée par un fait découlant du non respect de la contrainte de navigation mentionnée ci-dessus.
* à ne pas se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit qui seraient contraires à la loi française, qui porteraient atteinte à l'ordre public français ou aux droits d'un tiers.
* proposer de liens vers un site illégal ou concurrent. Vous êtes conscient que votre pleine et seule responsabilité est engagée quant aux informations que vous diffusez sur le Site.
* nuire au site, à son image ou à celle de ses membres ou modérateurs.

Désactivation complète du compte :

L'Utilisateur peut à tout moment choisir de ne plus bénéficier du Service via le lien de désinscription, présent sur la page Profil. Il ne pourra plus accéder au Service et donc ne plus organiser de meatin. Il recevra par mail un message de confirmation ainsi qu'un code de réactivation. Ce code permettra à l'Utilisateur de récupérer la liste de ses amis, lieux, etc lors de la réactivation de son compte.

L'Utilisateur accepte le fait que cette désactivation ne l'empechera pas de recevoir des mails d'invitations envoyés par d'autres Utilisateurs et provenant du Site.

La désactivation complète du compte se fait automatiquement au bout de 6mois après la dernière connexion de l'Utilisateur. Ce dernier sera prévenu 1 mois à l'avance. Il pourra empêcher la désactivation en se connectant simplement au Service.

COOKIES

L'Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation, nécessaire au bon fonctionnement du Service.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais du cookie dans les conditions indiquées ci-dessus.

L'Utilisateur a la possibilité de supprimer les cookies grâce aux différents Outils de son navigateur, cependant les cookies s'installeront de nouveau à chaque nouvelle identification sur le Site.

Pour plus d'informations concernant les cookies, vous pouvez vous rendre sur : http://fr.wikipedia.org/wiki/Cookie_(informatique)

INFORMATIONS PERSONNELLES

Le Site a été déclaré à la CNIL sous le numéro n° 13 25 889 par Mr DAGHERIR Cédric
Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont destinées au Site.
Par ailleurs, les données concernant les utilisateurs sont stockées sur des serveurs situés en France. Le prestataire hébergeur s'est engagé à respecter les principes européens sur la protection des données personnelles.

Les Utilisateurs sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

A compter de la date de desactivation complète du compte de l'utilisateur, l'Equipe conserve les informations personnelles (mail, nom et prénom) pour une durée de 6 mois, comme déclaré à la CNIL. Ces informations permettront aux Utilisateurs amis de reconnaitre et contacter cet ancien Utilisateur.

S'il s'agit d'une desactivation automatique, les informations personnelles sont désactivées instantannément.

DROIT D’AUTEUR

La structure générale, les codes sources ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'Equipe.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de l'Equipe est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l'Equipe est productrice.

L'Equipe met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le Site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Mr DAGHERIR Cédric et Mr FRANCEZON Jocelin ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de l'Equipe à l'exception d'une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

L'Equipe se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: "COPYRIGHT MEATIN TOUS DROITS RÉSERVÉS". Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le Site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

CAS DE NON RESPECT DES CONDITIONS D’UTILISATION

Les Utilisateurs sont invités à avertir l'Equipe en cas de violation des présentes Conditions Générales d'Utilisation via : equipe@meatin.fr.

En cas de non respect des Conditions Générales d'Utilisation, L’Equipe est en droit de suspendre le compte sans délai et de refuser immédiatement et pour le futur l'accès à tout ou partie du Service. L'Equipe s'engage à prévenir l'Utilisateur de la raison de la suspension, par mail, si ce dernier est valide, au maximum dans les 72h suivant la suspension. En cas de contestation, l'Utilisateur peut contacter l'Equipe par différents moyens (voir Preambule).

RESPONSABILITE DE L'EQUIPE

L'Utilisateur accepte de faire son affaire personnelle et de dégager l'Equipe de toute responsabilité, perte, réclamation, litige, dommage ou dépense, y compris les frais de justice et de défense, revendiqués par un tiers ou par un autre Utilisateur du fait de ses meatins ou son profil.

L'Equipe est tenu à une obligation de moyens dans le cadre des présentes Conditions d'Utilisation et ne saurait en aucun cas être responsable de toute perte, préjudice ou dommage indirect de quelque nature que ce soit résultant de la gestion, l'utilisation, l'exploitation, d'une interruption ou d'un dysfonctionnement du Service.

CAS DE FORCE MAJEURE

L'Equipe ne pourra être tenue pour responsable, ou considéré comme ayant failli aux présentes conditions, pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l'inexécution est liée à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence des cours et tribunaux français y compris l'interruption, la suspension, la réduction ou les dérangements de l'électricité ou autres ou toutes interruptions de réseaux de télécommunications.

COOPERATION AVEC LES AUTORITES PUBLIQUES

L'Equipe se réserve le droit de coopérer conformément à la loi, avec les autorités qui effectueraient des vérifications relatives à des contenus ou services accessibles via le réseau Internet ou à des activités illégales exercées par un Utilisateur.

L'Equipe n'est pas soumise à une obligation générale de surveiller les informations qu'elle stocke, ni de rechercher des faits ou des circonstances révélant des activités illicites.

Cependant, l'Equipe pourra être amenée à informer les autorités publiques compétentes des activités ou informations illicites dont elle pourra acquérir connaissance dans l'exercice de son activité.

MODIFICATIONS

Les Conditions Générales d'Utilisation sont régies par la Loi et la langue française.
L’Utilisateur accepte que tout litige soit réglé devant la justice française Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont susceptibles d'être modifiées par l'Equipe à tout moment, notamment en cas d'évolutions techniques, légales ou jurisprudentielles ou lors de la mise en place de nouveaux services.
L’Utilisateur se doit de vérifier régulièrement les présentes Conditions Générales d’Utilisations et accepte d’arrêter toute utilisation du service en cas de désapprobation de celles-ci.
L'utilisation du Service implique l'acceptation par l’Utilisateur, de l'ensemble des stipulations décrites par les présentes Conditions Générales d'Utilisation et de toutes les modifications que l'Equipe pourrait y apporter.
En cas de litiges ou de réclamations émanant de l'Utilisateur, de l'Equipe ou d'un tiers, relatifs à l'utilisation du Service, seule la version des présentes Conditions Généralesd'Utilisations accessible sur le Site aura force obligatoire entre les parties, quelle que soit la date des faits litigieux.

Dernière actualité Meatin

La 1.4.1 et son lot de petites nouveautés

Posté le 01/12/2009

Suite à des retours de plusieurs utilisateurs nous avons améliorer certains points de meatin.fr :

  • La petite box d’envoi de message aux admins : le champ de texte s’agrandit automatiquement si le texte est trop long + affichage d’un message lors de l’envoi,
  • Affichage d’un message à la place du menu pendant 3s, lorsque la connexion se fait automatiquement grâce aux cookies,
  • Validation à la volée des champs du formulaire d’inscription avec une couche JQuery

Quelques autres bugs et ou modification mineures ont été faites pour le confort d’utilisation de tous.
Nous remercions tous les utilisateurs qui nous font des retours constructifs quant à l’utilisation de meatin.fr, ce qui profite à l’ensemble de la communauté.

Bonne journée !

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